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Zerval

Confiance & architecture

La transparence, en détail.

Nous n'aimons pas les affirmations qu'on ne peut pas vérifier. Cette page réunit, au même endroit, où vivent vos données, qui peut y accéder et comment nous les protégeons — pour que « souverain » et « en France » soient des faits, pas des slogans.

Hébergé en France Assistant IA souverain Mistral · supervision humaine Éditeur référencé Cybermalveillance.gouv.fr

Dernière mise à jour : 15 août 2026. Cette page est notre référence de confiance : chaque affirmation y est tenue à jour, datée et revue au moins tous les six mois. Une question sur nos garanties ? Écrivez-nous.

01 — SOUVERAINETÉ

Vos données sont hébergées en France

Les traitements et le stockage sont réalisés en France, au sein de l'Union européenne. Aucun transfert hors UE n'est effectué sans garanties appropriées.

Hébergeur françaisServeurs opérés par Scaleway / Online S.A.S. (Dedibox), en France.
Périmètre UETraitements dans l'Union européenne ; pas de transfert hors UE sans encadrement.
E-mail souverainNotifications et courriels via un service transactionnel européen.
Éditeur françaisDatashield Risk Consulting (SAS), Lyon — société éditrice de Zerval.
02 — INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

L'IA, où et pourquoi elle intervient

Zerval s'appuie sur Mistral, un modèle français, pour l'assistance conversationnelle et la synthèse. Mistral (UE) est le choix par défaut ; un moteur alternatif (Anthropic, États-Unis) n'est utilisé que sur activation explicite et journalisée.

Modèle souverain

Le moteur conversationnel repose sur Mistral (France), alternative européenne aux modèles non souverains.

Vous gardez la main

L'assistance IA est explicite et gouvernée : elle éclaire vos décisions, elle ne les prend pas à votre place.

Un rôle cadré

Assistant, synthèse d'incident, aide contextuelle. Les analyses techniques restent traçables et vérifiables.

03 — SOUS-TRAITANTS

Peu de tiers, chacun encadré

Nous limitons volontairement le nombre de prestataires. Chacun est engagé par un contrat conforme à l'article 28 du RGPD et n'accède aux données que dans la stricte mesure nécessaire.

Hébergement

Scaleway / Online S.A.S. (Dedibox) — infrastructure en France.

Messagerie transactionnelle

Envoi des notifications et courriels du service, dans l'UE.

IA Mistral

Moteur conversationnel souverain (Mistral, UE), sous supervision humaine.

La liste des sous-traitants est tenue à jour ; nous la communiquons sur demande à contact@zerval.io et dans le cadre des contrats professionnels (DPA, art. 28).

04 — CONSERVATION & SUPPRESSION

Vos données ne restent pas plus que nécessaire

Les durées de conservation suivent la finalité et les obligations légales. La suppression est effective, avec une fenêtre de sécurité contre les effacements accidentels.

Durées maîtrisées

Conservation active pendant l'usage, puis archivage intermédiaire jusqu'aux délais légaux, puis suppression.

Corbeille 30 jours

Un élément supprimé est récupérable pendant 30 jours (fenêtre de restauration), puis purgé définitivement.

Vos droits

Accès, rectification, effacement, portabilité : exercés depuis votre espace ou par simple demande.

05 — SÉCURITÉ

Chiffrement et moindre privilège

La sécurité n'est pas un argument marketing : c'est une pratique quotidienne, du transport des données jusqu'aux accès internes.

Chiffrement en transitÉchanges chiffrés de bout en bout (HTTPS/TLS) sur l'ensemble des sites et de l'application.
Données sensibles chiffréesLes données sensibles sont chiffrées au repos ; les secrets sont conservés hors du dépôt applicatif.
Moindre privilègeAccès techniques limités au strict nécessaire, avec des droits applicatifs par rôle.
TraçabilitéLes actions sensibles (accès, suppressions, consentements) sont journalisées.

En-têtes de sécurité renforcés (HSTS, CSP, protection contre l'inclusion en cadre), formulaires protégés (contrôle d'origine, limitation de débit, piège anti-robot). Une vérification indépendante peut être conduite dans le cadre d'un audit contractuel.

06 — RÉFÉRENCES & ÉDITEUR

Qui est derrière Zerval

Zerval est édité par un cabinet français identifié, référencé par le dispositif public d'assistance aux victimes.

Éditeur

Datashield Risk Consulting, société par actions simplifiée (SAS), RCS Lyon 984 134 916 — 16 rue Cuvier, 69006 Lyon. Société éditrice des marques Zerval, Zerval Pro et Zerval Smart.

Référencement public

DATASHIELD Risk Consulting, éditeur de Zerval, est prestataire référencé Cybermalveillance.gouv.fr. Le référencement concerne un prestataire ayant adhéré à la charte du dispositif ; il ne constitue pas une certification du produit.

Pour aller plus loin : Confidentialité · Mentions légales · CGV Pro · CGV Smart.

Une question sur nos garanties ?

Sécurité, hébergement, contrat de sous-traitance (DPA), audit : nous répondons précisément.